Conseil communautaire

Avis sur le projet de modification du SRADDET – Sobriété foncière La question de la sobriété foncière est un débat qui anime nos assemblées communautaires depuis deux décennies. Je regrette que nous n’ayons jamais pu nous doter d’un outil nécessaire …

Notice 1 projet de territoire, occasion pour les élus écologistes de pointer la faiblesse de la politique de réduction des déchets par rapport au territoire d’ECLA (Lons) territoire zéro déchet, zéro gaspillage mais aussi de rappeler l’abandon de la Redevance Incitative …

Pour rappel : 84 délégués au conseil d'agglomération dont 30 délégués de Dole (avec 25 délégués de Dole de la majorité de MM. J B Gagnoux/ J P Fichère). La première notice était déterminante « Pacte de solidarité fiscal et financier ». …

Une majorité d'élus du Grand Dole a voté le passage de 20 élus indemnisés à 25. Soit 30% des conseillers d'agglomération. Près de 40000€ en dépenses supplémentaires PAR AN sur le budget du Grand Dole. Nous pourrions entendre le besoin …

- Vente d'un terrain à Tavaux : d’après le député, les autres carrossiers se plaignent de la concurrence... le Maire de Tavaux s'est abstenu... car le Président du Grand Dole n'a pas voulu remettre à plus tard la délibération pour …

Deux heures de débat pour la première question de l'ordre du jour sur les orientations budgétaires. Long? Oui et non : on ne peut effectivement que se féliciter que le débat existe, ce qui n'est pas habituel. La cause ? …